Conseil Municipal
Ville de Quévert
Le 20/12/2023
Le conseil municipal aura lieu en salle du conseil à 20h00
Le conseil est ouvert au public.
Ordre du jour :
MODIFICATION DU RIFSEEP, INSTAURATION D’UN FORFAIT MOBILITES DURABLES AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE, INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE, CREATION D’EMPLOIS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, TRANSFORMATION DU LOGEMENT COMMUNAL SIS 2, RUE AUGUSTIN LEGUEN EN LOGEMENT D’URGENCE ET MISE A DISPOSITION AU CCAS, MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE,REVERSEMENT DU PRELEVEMENT SUR LES PARIS HIPPIQUES A LA SOCIETE DES COURSES.
